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Réunion du conseil municipal le 8 juillet 2015

mercredi 1er juillet 2015, par dgs

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu, en mairie de Rolampont, salle habituelle des séances, le mercredi 8 juillet 2015 à 20 h 00.

Ordre du jour

  • Approbation de la convention relative aux modalités d’organisation de l’instruction des actes relatifs au droits du sol proposée par la communauté de communes du Grand-Langres ;
  • Approbation du périmètre du nouveau syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique Bassin Marne-amont ;
  • Approbation de la dissolution du budget annexe Lotissement ;
  • Approbation de la demande de transformation du bureau de Poste de Rolampont en agence communale postale ;
  • Participation au transport scolaire ;
  • Ouverture de deux emplois d’adjoints techniques territoriaux de 2e classe à temps non complet ;
  • Avenants aux marchés d’assainissement de Lannes ;
  • Approbation de l’aliénation d’un délaissé de voirie au bénéfice de M. Quentin Wehrung ;
  • Décision municipale. Ouverture de crédits ;
  • Questions diverses.