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Réunion du conseil le 21 décembre 2016

mercredi 14 décembre 2016, par dgs

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu en mairie de Rolampont, salle habituelle des séances, le mercredi 21 décembre 2016, à 20 h 00.

Ordre du jour

  • Désaffectation d’un bâtiment communal à usage commercial et industriel. Suppression du budget annexe de l’Usine-relais au 31 décembre 2016 ;
  • Décision modificative 2016-02 ;
  • Admissions en non valeur ;
  • Approbation de la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Marne ;
  • Syndicat mixte du bassin de la Marne et de ses affluents. Dénomination et gouvernance ;
  • Inscription à l’état d’assiette et destination des coupes en forêt communale. Exercice 2017 ;
  • Effacement des réseaux rue de Lorraine. approbation de l’avant-projet sommaire. dossier 2016 0035 E LA ;
  • Motion de soutien au maintien de la maison centrale de Clairvaux ;
  • Questions diverses.