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Réunion du Conseil le 23 mai 2020

mardi 19 mai 2020, par dgs

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le samedi 23 mai 2020, à 10 h 30, à la Maison du temps libre de Rolampont.

Ordre du jour

  • Installation du conseil municipal,
  • Élection du maire,
  • Élection des maires-délégués,
  • Élection des adjoints.

Étant donné les circonstances exceptionnelles et afin de respecter les consignes sanitaires la réunion du conseil municipal aura lieu à la Maison du temps libre.

Cette décision est prise conformément à la jurisprudence, du Conseil d’État (CE 1er juillet 1998, commune de l’Isle-d’Abeau, n° 187491, recueil Lebon) ; la salle du conseil située au sein de la mairie de Rolampont n’offrant pas de bonnes conditions d’accessibilité et de sécurité face au risque sanitaire actuel.

La réunion se tiendra à huis clos, conformément à la circulaire préfectorale du 18 mai 2020 et sur le fondement de l’article L. 2121-18 du Code général des collectivités territoriales et de la jurisprudence du Conseil d’État (CE 28 janvier 1972, commune de Castaner, n° 83128, recueil Lebon).