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Réunion du conseil le 1er juillet 2020

vendredi 26 juin 2020, par dgs

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 1er juillet 2020, à 18 h 30, à la Maison du temps libre de Rolampont.

Ordre du jour

  • Suppression du budget-annexe de l’Usine-relais ;
  • Affectation des résultats au 31 décembre 2019 ;
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020 ;
  • Budgets primitifs 2020 ;
  • Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’investissement versées ;
  • Subventions octroyées par la commune pour l’exercice 2020 ;
  • Approbation de l’adhésion de la commune de Val-de-Meuse au syndicat mixte des transports du Pays de Langres ;
  • Reprise des concessions en déshérence. Cimetières des communes associées ;
  • Questions diverses

Avant l’ouverture de la séance, dans le cadre de la préparation de la liste départementale annuelle des jurés d’assises, il sera procédé au tirage au sort, à partir de la liste générale des électeurs, de neuf personnes susceptibles de siéger en qualité de juré aux assises de la Haute-Marne, en 2021.

NB : étant donné les circonstances exceptionnelles et afin de respecter les consignes sanitaires la réunion du conseil municipal n’aura pas lieu en mairie de Rolampont, mais à la Maison du temps libre. Cette décision est prise conformément à la jurisprudence, du Conseil d’État (CE 1er juillet 1998, commune de l’Isle-d’Abeau, n° 187491, recueil Lebon) ; la salle du conseil située au sein de la mairie de Rolampont n’offrant pas de bonnes conditions d’accessibilité et de sécurité face au risque sanitaire actuel.