Réunion du conseil le 23 octobre 2020

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 23 octobre 2020, à 18 h 30, à la maison du Temps libre. (*)

(*) Cette décision est prise conformément à la jurisprudence, du Conseil d’État (CE 1^er juillet 1998, commune de l’Isle-d’Abeau, n° 187491, recueil Lebon) ; la salle du conseil située au sein de la mairie de Rolampont n’offrant pas de bonnes conditions d’accessibilité et de sécurité face au risque sanitaire actuel.

Ordre du jour

 Instauration de la taxe d’aménagement intercommunale ;
 Approbation de l’adhésion de la commune de Pisseloup au syndicat mixte des transports du Pays-de-Langres ;
 Approbation de la réalisation des travaux d’aménagement du stade municipal (rembarde, pare-ballons et abri de juge de touche). Demandes d’aides ;
 Approbation de la réalisation des travaux de reprise des murs de soutènement du captage et du monument aux morts de Tronchoy et de la mairie de Charmoilles. Demandes d’aides ;
 Approbation des travaux d’électrification du château d’eau et de l’église de Charmoilles. Demandes d’aides ;
 Demande de remise de loyer de M^me Aurore Mambriani, kinésithérapeute ;
 Approbation de la durée d’amortissement des AC d’investissement ;
 Décisions modificatives n°2020-01 ;
 Questions diverses.

L’ensemble des gestes barrières seront à respecter strictement.