Réunion du conseil le 30 janvier 2021

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le samedi 30 janvier 2021, à 10 h 00, à la maison du Temps libre. (*)

(*) Cette décision est prise conformément à la jurisprudence, du Conseil d’État (CE 1^er juillet 1998, commune de l’Isle-d’Abeau, n° 187491, recueil Lebon) ; la salle du conseil située au sein de la mairie de Rolampont n’offrant pas de bonnes conditions d’accessibilité et de sécurité face au risque sanitaire actuel.

Ordre du jour

 Élection du maire-délégué de Lannes ;
 Modification de la délibération n°2020-11 du 2 juin 2020 portant fixation des indemnités des élus ;
 Modification des délibérations n°2020-06 et 2020-07 du 2 juin 2020 portant respectivement création des commissions municipales et désignation de leurs membres et désignation des représentants du conseil municipal au sein des assemblées délibérantes des établissements publics de coopération intercommunale ;
 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT). Compétence transport scolaire ;
 Demande de subvention de l’association Avenir-Santé-Sud de Langres ;
 Renouvellement des membres des associations foncières de Rolampont, Charmoilles & Tronchoy ;
 Approbation de l’adhésion des communes de Chassigny & Guyonvelle au syndicat mixte des transports du pays de Langres ;
 Demande d’acquisition de deux parcelles de terrain par M. Serge Delienne (ZN 93 & 94) ;
 Demande d’acquisition de deux parcelles de terrain à Lannes par M. Alain Candiard (270 E 139 & 508) ;
 Modification de la délibération n°2018-06 du 8 mars 2018 portant approbation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) au bénéfice des agents de la commune ;
 Approbation de la convention de reversement de la taxe d’aménagement à la communauté de communes du Grand-Langres ;
 Questions diverses

L’ensemble des gestes barrières seront à respecter strictement.