Réunion du Conseil le 7 octobre 2021

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 7 octobre 2021, à 18 h 00, en mairie de Rolampont, salle habituelle des séances.

Ordre du jour

 Approbation des travaux de réfection des trottoirs de Lannes. Demande d’aides au financement de l’opération ;

 Approbation des travaux d’accessibilité et d’aménagement sécuritaire aux abords des équipements publics (Stade et école). Demande d’aides au financement de l’opération ;

 Approbation de l’achat de matériel d’aménagement sécuritaire à destination des voiries des quatre communes. Demande d’aides au financement ;
 Approbation de la convention de servitude pour les réseaux électriques BT. Passage d’une canalisation souterraine d’environ 190 m sur les parcelles 111 ZI 38 & 41, lieudit Mont-Venge ;

 Approbation de l’acquisition d’une parcelle de terrain à Lannes (Section 270 E n°59) ;

 Décision modificative n°2021-02 Budget principal (ouverture crédit au compte 6541) & budget du SEA (ouverture de crédits au chapitre 014) ;

 Admissions en non-valeur suite à un rétablissement personnel. Budget du service de l’eau et de l’assainissement ;

 Admission en non-valeur des loyers de juin à octobre 2016 au bénéfice de la société M2PI ;

 Approbation de la modification de la délibération n°2017-18 du 28 juin 2017 modifiée portant revalorisation de certains tarifs communaux ;

 Subvention communale au bénéfice du Foyer rural ;

 Syndicat intercommunal de transports scolaires. Approbation de la nomination d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant ;

 Syndicat intercommunal de transports scolaires. Approbation des modalités de répartition de l’excédent de clôture ;

 Dénomination d’une voie communale publique hors agglomération (Charmoilles. VC n°4)

 Questions diverses

Les gestes barrières devront être strictement respectés.