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Réunion du conseil le 7 juillet 2022

vendredi 1er juillet 2022

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 7 juillet 2022, à 18 h, en mairie de Rolampont, salle habituelle des séances.

Ordre du jour

- Inscription à l’état d’assiette & destination des coupes en forêt communale – Affouages. Exercice 2022-2023.
- Approbation du renouvellement de la convention pour l’entretien des postes de relevages, réseaux eaux usées et stations épurations (Véolia)
- Approbation de la convention d’engagement au bénéfice de l’association Défis
- Approbation de la prise en charge des travaux de démolition – 11 rue de Lorraine
- Désignation d’un ambassadeur de la mobilité pour la commune de Rolampont
- Approbation mise en adjudication de chasse – Massif de Rolampont lot n°2
- Avis sur le projet de centrale photovoltaïque à Rolampont
- Approbation de la mise à disposition de locaux à l’étage de la salle des fêtes de la mairie au profit du Dr Alzingre
- Avis sur le plan d’épandage des effluents produits par la SCEA des Morets
- Adhésion à la société SPL-Xdemat
- Décision modificative n°2022-01 - Budget 2022
- Décision modificative n°2022-01 - Budget SEA 2022
- Annulation délibération n°2021-41 – Admission en non-valeur des loyers de juin à octobre 2016 au bénéfice de la société M2PI
- Aménagement du port à Rolampont – Demande de subvention DETR, Département, Région
- Remise en état du Chemin du Paradis à Rolampont - Demande de subvention DETR, Département
- Questions diverses.