La prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu, en mairie de Rolampont, salle habituelle des séances, le mercredi 12 novembre 2014 à 20 h 00.
Je vous précise que cette lettre tient lieu de convocation.
Ordre du jour
- Approbation de l’inscription à l’état d’assiette pour l’exercice 2015 et la destination des coupes en FC de Rolampont. Exercice 2014-2015 ;
- Approbation de la vente groupée de bois façonnés et de la vente sous forme de contrat d’approvisionnement ;
- Régime forestier. Soustraction (Parcelle 270 C n° 584) & inscription (Parcelle 270 C n°790) lieudit Rochery-Friche communale ;
- Approbation de la modification des statuts de la communauté de communes du Grand-Langres. Prise de compétence en matière d’aménagement communautaire ;
- Approbation de la modification des statuts du Syndicat départemental d’énergie de Haute-Marne. (Technologie de l’information et de la communication) ;
- Avis sur le dossier relatif à la création du parc national des forêts de champagne et Bourgogne ;
- Financement des travaux d’assainissement de Lannes. Approbation de l’offre de crédit ;
- Approbation de la liste des tarifs des services communaux ;
- Questions diverses.
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